Pour lutter contre le téléchargement illégal : deux avertissements puis coupure de l’accès à Internet en cas de récidive de la part de l’internaute fautif. Le principe de la riposte graduée, pilier de la loi Création et Internet, semble tenir de l’évidence. Mais les débats, qui commencent aujourd’hui à l’Assemblée nationale, vont être agités. Car, du casse-tête juridique aux nombreux problèmes techniques, en passant par un impact économique incertain, rien n’est vraiment simple et le texte reste dans le flou.
Casse-tête juridique
C’est la raison d’être de la loi : contourner l’autorité judiciaire pour mettre en place un système de sanction semi-automatisé. La loi Dadvsi, votée en 2005, avait mis en place une sanction pour contrefaçon : jusqu’à 30 000 euros d’amende et cinq ans de prison. Evidemment, elle s’est vite trouvée inapplicable, et on imagine mal les tribunaux remplis de mamies Lucette ayant téléchargé le dernier Adamo. La loi Création et Internet prévoit donc de mettre en place une Haute autorité administrative, l’Hadopi, chargée de sanctionner les vils internautes.
Par ailleurs, ces derniers ne seront pas coupables d’avoir récupéré une œuvre protégée sur le Net, car la procédure pour le prouver est impossible à automatiser, mais d’avoir failli à leur «obligation de veiller à ce que cet accès [Internet] ne fasse pas l’objet d’une utilisation à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin sans l’autorisation des titulaires des droits». Du coup, dans aucun des avertissements ne sera précisé l’œuvre soi-disant téléchargée. Et le seul recours possible (devant le juge) se fera au moment de la sanction. Les modalités du recours seront fixées par décret après le passage de la loi. Comme à peu près tous les détails un peu gênants du texte.
Mais cette évacuation de l’autorité judiciaire est loin de faire l’unanimité. Et un simple amendement, déposé au Parlement européen dans le cadre de la discussion sur le «paquet Télécom» pourrait tout faire capoter. Déposé notamment par l’eurodéputé PS Guy Bono, il précise : «Aucune restriction aux droits et libertés fondamentales des utilisateurs finaux ne doit être prise sans décision préalable de l’autorité judiciaire.» Déjà voté en première lecture par 88 % des députés en septembre, il devrait être soumis à nouveau en avril. Et même si les défenseurs du texte français soutiennent aujourd’hui que l’accès à Internet n’a rien d’une liberté fondamentale, ils risquent bel et bien de se retrouver avec une coquille vide en guise de loi.
FLOU économique
Repérage des téléchargeurs, envoi de mails et de courriers recommandés, coupure d’accès, protection des lignes Internet, recours éventuels : mettre en place une procédure aussi complexe coûte cher. Et si le ministère de la Culture avait d’abord estimé l’enveloppe budgétaire à 6,7 millions d’euros, la facture a déjà commencé à exploser avant même la mise en place du dispositif. C’est la phase d’identification des internautes du côté des fournisseurs d’accès à Internet (FAI) qui va faire mal. Le ministère prévoyait une enveloppe entre deux et trois millions d’euros pour cette opération. Bien tenté, mais on se dirige plus vers un coût autour de dix millions d’euros par FAI. Qui devra être compensé, soit par l’Etat, soit par les consommateurs.
Mais ce qui peut vraiment chiffonner, c’est le manque de visibilité sur l’impact réel de la riposte graduée sur l’économie de la filière culturelle. D’un côté, l’effet réel du piratage sur les ventes n’a jamais été chiffré, comme l’a souligné la Cnil. Dans son avis sur la loi, elle explique «déplorer que le projet de loi ne soit pas accompagné d’une étude qui démontre clairement que les échanges de fichiers via les réseaux "pair à pair" sont le facteur déterminant d’une baisse des ventes dans un secteur qui, par ailleurs, est en pleine mutation». De l’autre, on voit mal comment une loi répressive pourra, à un moment où le pouvoir d’achat n’est pas au top, aboutir à une augmentation du chiffre d’affaire d’un secteur en crise.
Pépin technique
On pouvait s’en douter, vouloir réguler un environnement technique en perpétuelle évolution, c’est un peu plus compliqué que de contrôler la vitesse des voitures sur une autoroute. Repérer les internautes, d’abord, ce n’est pas si simple. La technologie dite peer to peer est basée sur la communication des adresses Internet entre utilisateurs, et permet donc assez facilement d’identifier les fautifs. Mais les informations recueillies ne sont pas infaillibles, et on ne compte plus le nombre de cas litigieux à travers le monde.
Par ailleurs, d’autres méthodes de téléchargement sont beaucoup plus difficiles à détecter. En premier lieu le streaming (lecture directe dans un navigateur web) et le téléchargement direct sur un site. Ensuite, couper Internet, d’accord, mais entre les offres triple play (Web, téléphone, télé), les différentes zones d’accès (dégroupage ou non), et les différentes technologies, il faut s’attendre à une jolie collection de ratés.
Enfin, il y a tout ce qu’on ne connaît pas encore, toutes les évolutions qui feront l’Internet de demain. Le réseau est un écosystème technique qu’il faut accompagner pour ne pas se faire dépasser. Aujourd’hui, on veut essayer d’éradiquer un usage devenu massif au lieu d’essayer d’inventer un nouveau modèle qui pourrait profiter de cet élan. C’est non seulement un choix inutile, mais aussi un pari dangereux, car perdu d’avance, pour le secteur culturel.
ERWAN CARIO - LIBERATION
10.3.09
A Gagny, des barres de fer et des couteaux dans un lycée
Une vingtaine de personnes cagoulées et armées de barres de fer, bâtons et couteaux ont pénétré mardi matin dans un lycée professionnel de Gagny (Seine-Saint-Denis) à la recherche d’un élève qu’ils ont blessé ainsi que onze autres personnes, a-t-on appris de sources concordantes.
Le lycée Jean-Baptiste Clément, qui compte 500 élèves, a été fermé jusqu’à mercredi matin et une cellule de travail pour traiter les problèmes de sécurité a été installée.
Selon la police, six personnes ont été interpellées et placées en garde à vue au commissariat de Gagny, dont au moins trois mineurs. Le lieu et le moment de leurs interpellations n’ont pas été précisés.
"Il est insupportable que des violences de quartiers, des règlements de comptes entre bandes viennent s’exercer dans des établissements scolaires", a déclaré sur place le ministre de l’Education nationale Xavier Darcos, en qualifiant de "grave" l’intrusion.
"Ce n’est pas une violence de l’école mais une violence qui vient à l’école", "c’est profondément choquant, c’est un sacrilège", a ajouté le ministre alors que sa collègue de l’Intérieur, Michèle Alliot-Marie, a fait part dans un communiqué de sa "profonde indignation".
Selon l’inspecteur d’académie, Daniel Auverlot, qui s’est aussi rendu sur place, "c’est un affrontement entre cités qui aurait pu se passer au stade ou au centre commercial", mais qui s’est déroulé "dans un lycée qui est le contraire de la caricature d’un établissement de cité".
C’est au moment des entrées et sorties d’élèves à l’interclasse de 10H30 que les assaillants, selon le rectorat, se sont dirigés "directement vers la salle de permanence à la recherche d’un élève". Ils ont réussi à le blesser à la lèvre d’un coup de couteau, blessant et bousculant d’autres personnes, dont une enseignante griffée superficiellement au thorax par un couteau.
Parmi les douze blessés légers, quatre ont été hospitalisés quelques heures. L’élève cible des assaillants était opéré mardi après-midi pour sa blessure à la lèvre, a précisé M. Darcos.
L’intrusion du groupe a donné lieu à "une rixe" et "des affrontements" dans la salle entre les agresseurs et certains élèves présents, selon une source judiciaire. Du mobilier a été jeté au sol et une vitre brisée par les intrus.
D’après le rectorat, une "rivalité amoureuse" liée à une "très ancienne rivalité de bandes originaires de deux cités de la ville, "les Dahlias" et "Chesnay" serait à l’origine de l’intrusion.
Situé dans une zone pavillonnaire, à proximité d’un autre lycée, le lycée Jean-Baptiste Clément est "un bon lycée, bien géré" et d’"habitude bien sécurisé", selon M. Darcos.
Dès la fin de matinée, un renfort de sécurité a été mis en place aux abords de l’établissement.
(Source AFP)
Le lycée Jean-Baptiste Clément, qui compte 500 élèves, a été fermé jusqu’à mercredi matin et une cellule de travail pour traiter les problèmes de sécurité a été installée.
Selon la police, six personnes ont été interpellées et placées en garde à vue au commissariat de Gagny, dont au moins trois mineurs. Le lieu et le moment de leurs interpellations n’ont pas été précisés.
"Il est insupportable que des violences de quartiers, des règlements de comptes entre bandes viennent s’exercer dans des établissements scolaires", a déclaré sur place le ministre de l’Education nationale Xavier Darcos, en qualifiant de "grave" l’intrusion.
"Ce n’est pas une violence de l’école mais une violence qui vient à l’école", "c’est profondément choquant, c’est un sacrilège", a ajouté le ministre alors que sa collègue de l’Intérieur, Michèle Alliot-Marie, a fait part dans un communiqué de sa "profonde indignation".
Selon l’inspecteur d’académie, Daniel Auverlot, qui s’est aussi rendu sur place, "c’est un affrontement entre cités qui aurait pu se passer au stade ou au centre commercial", mais qui s’est déroulé "dans un lycée qui est le contraire de la caricature d’un établissement de cité".
C’est au moment des entrées et sorties d’élèves à l’interclasse de 10H30 que les assaillants, selon le rectorat, se sont dirigés "directement vers la salle de permanence à la recherche d’un élève". Ils ont réussi à le blesser à la lèvre d’un coup de couteau, blessant et bousculant d’autres personnes, dont une enseignante griffée superficiellement au thorax par un couteau.
Parmi les douze blessés légers, quatre ont été hospitalisés quelques heures. L’élève cible des assaillants était opéré mardi après-midi pour sa blessure à la lèvre, a précisé M. Darcos.
L’intrusion du groupe a donné lieu à "une rixe" et "des affrontements" dans la salle entre les agresseurs et certains élèves présents, selon une source judiciaire. Du mobilier a été jeté au sol et une vitre brisée par les intrus.
D’après le rectorat, une "rivalité amoureuse" liée à une "très ancienne rivalité de bandes originaires de deux cités de la ville, "les Dahlias" et "Chesnay" serait à l’origine de l’intrusion.
Situé dans une zone pavillonnaire, à proximité d’un autre lycée, le lycée Jean-Baptiste Clément est "un bon lycée, bien géré" et d’"habitude bien sécurisé", selon M. Darcos.
Dès la fin de matinée, un renfort de sécurité a été mis en place aux abords de l’établissement.
(Source AFP)
4.3.09
UNE PROF D'ANGLAIS AGRESSEE TEMOIGNE
DOCUMENT - Ses collègues au lycée professionnel Jean-Rostand exercent depuis lundi leur droit de retrait pour obtenir plus de sécurité...
Patricia* est un professeur d'anglais de 30 ans, originaire de Lorient. Le vendredi 13 février, vers 11h30, elle a été violemment frappée, dans sa salle de classe de Terminale du lycée professionnel Jean-Rostand de Mantes-la-Jolie (Yvelines). L'auteur des faits avait le visage caché par un foulard. La jeune femme, enceinte de quatre mois, a reçu deux coups de poing au visage avant de tomber au sol. Alors que l’enquête avance sur la piste d’un agresseur extérieur à l'établissement, 20minutes.fr vous livre le témoignage de Patricia, celui qu’elle a donné aux policiers. Il dévoile les circonstances de l’agression mais aussi le quotidien houleux d’une jeune prof dans un établissement sensible. En voici des extraits marquants. Le récit in extenso est à lire ici. Tous les prénoms (*) ont été modifiés. Fumigène«Le cours d'anglais, le vendredi, de dix heures trente à onze heures trente, est une heure à laquelle je ne me rends jamais sereinement. Tous les vendredis, je monte les escaliers avec Sandra* (...) et elle me souhaite systématiquement "bon courage" avant de me quitter en haut des marches pour se rendre dans sa salle de classe. L'ambiance dans le cours où je me rends, varie d'une semaine sur l'autre en fonction de la présence ou l'absence de certains élèves, toujours les mêmes. (...)Ce vendredi, l'ambiance était déjà électrique dans les couloirs alors que nous montions. Les CPE avaient passé leur récréation à essayer d'éteindre un fumigène que des élèves avaient allumé dans l'établissement. Il y avait de la fumée jusqu'au troisième étage, mais mes collègues et moi montions malgré tout en classe, comme si de rien n'était. (...)«Mes pénibles»Quand je suis entrée dans ma salle et que je me suis installée à mon bureau pour faire l'appel, j'ai constaté que dans ma classe également, l'ambiance n'était pas tout à fait comme d'habitude. Ces dernières semaines, j'avais eu régulièrement des absents parmi "mes pénibles" comme je les appelle (pour exclusions ou renvois temporaires notamment: Abdel*, Medhi*, Kevin* et Vincent*). Les cours étaient plus calmes. Mais ce vendredi, ils étaient bien là, tous les quatre, assis au fond de la classe (...)J'ai donc repris les documents de la veille; documents qui les avaient intéressés car cela ressemblait à un jeu. Malgré cela, il a fallu que je recadre les choses. Abdel s'est très vite fait remarquer. Il était assis au fond de la classe à côté de Medhi, et il insultait à tour de bras ses camarades (« saligauds »). (...) J'ai dû aussi demander à Abu* de changer de place, puisqu'il venait de claquer les oreilles de son copain Amara*, assis juste devant lui. Cela fait, le cours a repris. (...)«En tombant, j'ai vu la table, et j'ai pensé au bébé»J'ai refais un tour dans les rangs. Il était déjà presque onze heures vingt. (...) Je m'occupais d'élèves, quand je me suis retournée pour constater la présence d'un "intrus". En effet, un élève était entré dans ma salle de classe sans même frapper. Cela arrivait assez régulièrement dans l'année, je ne me suis pas inquiétée, il repartirait dés que je lui poserai une question, comme d'habitude... Il faisait environ ma taille, portait un jean, je crois, et une veste sport, type anorak, qu'il avait bien pris soin de fermer. Il avait une sorte de turban avec un motif pied de poule qui lui cachait tout le visage. Je ne voyais que ces yeux. (...)Je me suis avancée vers lui pour demander ce qu'il voulait, mais c'est lui qui m'a questionnée le premier: Patricia? Les élèves se sont tus. Sa voix était jeune, et dans le ton, j'ai eu comme l'impression que quelque chose l'amusait, que ça n'était pas sérieux, comme s'il jouait un rôle. Il semblait se forcer à me fixer comme pour ne pas perdre le fil (...). Je n'ai pas eu peur, je n'ai pas compris, ça ne pouvait pas être sérieux de toute façon, j'ai répondu "oui". Il s'est alors avancé vers moi, et j'ai senti un premier coup de poing sur mon visage, puis un second qui a fait voler mes lunettes et m'a fait perdre l'équilibre. En tombant, j'ai vu la table, et j'ai pensé au bébé. Je l'ai évitée. Ma tête a cogné par terre. J'ai protégé mon ventre, je pensais recevoir d’autres coups. Mais non, c'était fini. Il était parti, enfin, je crois. Je n'ai rien vu.Les élèves s'agitaient autour de moi. Je me suis relevée. J'ai fondu en larmes. Certains élèves sont sortis pour aller chercher de l'aide, d'autres sont restés autour de moi... je me sentais perdue... je ne comprenais pas ce qu'il venait de se passer... j'ai eu l'impression qu'il s'écoulait une éternité avant de voir un adulte dans ma salle... on était vendredi: il n'y avait que trois surveillants pour mille deux cent élèves.»
Aticle de Mathieu Gregoire de "20minutes.fr"
Patricia* est un professeur d'anglais de 30 ans, originaire de Lorient. Le vendredi 13 février, vers 11h30, elle a été violemment frappée, dans sa salle de classe de Terminale du lycée professionnel Jean-Rostand de Mantes-la-Jolie (Yvelines). L'auteur des faits avait le visage caché par un foulard. La jeune femme, enceinte de quatre mois, a reçu deux coups de poing au visage avant de tomber au sol. Alors que l’enquête avance sur la piste d’un agresseur extérieur à l'établissement, 20minutes.fr vous livre le témoignage de Patricia, celui qu’elle a donné aux policiers. Il dévoile les circonstances de l’agression mais aussi le quotidien houleux d’une jeune prof dans un établissement sensible. En voici des extraits marquants. Le récit in extenso est à lire ici. Tous les prénoms (*) ont été modifiés. Fumigène«Le cours d'anglais, le vendredi, de dix heures trente à onze heures trente, est une heure à laquelle je ne me rends jamais sereinement. Tous les vendredis, je monte les escaliers avec Sandra* (...) et elle me souhaite systématiquement "bon courage" avant de me quitter en haut des marches pour se rendre dans sa salle de classe. L'ambiance dans le cours où je me rends, varie d'une semaine sur l'autre en fonction de la présence ou l'absence de certains élèves, toujours les mêmes. (...)Ce vendredi, l'ambiance était déjà électrique dans les couloirs alors que nous montions. Les CPE avaient passé leur récréation à essayer d'éteindre un fumigène que des élèves avaient allumé dans l'établissement. Il y avait de la fumée jusqu'au troisième étage, mais mes collègues et moi montions malgré tout en classe, comme si de rien n'était. (...)«Mes pénibles»Quand je suis entrée dans ma salle et que je me suis installée à mon bureau pour faire l'appel, j'ai constaté que dans ma classe également, l'ambiance n'était pas tout à fait comme d'habitude. Ces dernières semaines, j'avais eu régulièrement des absents parmi "mes pénibles" comme je les appelle (pour exclusions ou renvois temporaires notamment: Abdel*, Medhi*, Kevin* et Vincent*). Les cours étaient plus calmes. Mais ce vendredi, ils étaient bien là, tous les quatre, assis au fond de la classe (...)J'ai donc repris les documents de la veille; documents qui les avaient intéressés car cela ressemblait à un jeu. Malgré cela, il a fallu que je recadre les choses. Abdel s'est très vite fait remarquer. Il était assis au fond de la classe à côté de Medhi, et il insultait à tour de bras ses camarades (« saligauds »). (...) J'ai dû aussi demander à Abu* de changer de place, puisqu'il venait de claquer les oreilles de son copain Amara*, assis juste devant lui. Cela fait, le cours a repris. (...)«En tombant, j'ai vu la table, et j'ai pensé au bébé»J'ai refais un tour dans les rangs. Il était déjà presque onze heures vingt. (...) Je m'occupais d'élèves, quand je me suis retournée pour constater la présence d'un "intrus". En effet, un élève était entré dans ma salle de classe sans même frapper. Cela arrivait assez régulièrement dans l'année, je ne me suis pas inquiétée, il repartirait dés que je lui poserai une question, comme d'habitude... Il faisait environ ma taille, portait un jean, je crois, et une veste sport, type anorak, qu'il avait bien pris soin de fermer. Il avait une sorte de turban avec un motif pied de poule qui lui cachait tout le visage. Je ne voyais que ces yeux. (...)Je me suis avancée vers lui pour demander ce qu'il voulait, mais c'est lui qui m'a questionnée le premier: Patricia? Les élèves se sont tus. Sa voix était jeune, et dans le ton, j'ai eu comme l'impression que quelque chose l'amusait, que ça n'était pas sérieux, comme s'il jouait un rôle. Il semblait se forcer à me fixer comme pour ne pas perdre le fil (...). Je n'ai pas eu peur, je n'ai pas compris, ça ne pouvait pas être sérieux de toute façon, j'ai répondu "oui". Il s'est alors avancé vers moi, et j'ai senti un premier coup de poing sur mon visage, puis un second qui a fait voler mes lunettes et m'a fait perdre l'équilibre. En tombant, j'ai vu la table, et j'ai pensé au bébé. Je l'ai évitée. Ma tête a cogné par terre. J'ai protégé mon ventre, je pensais recevoir d’autres coups. Mais non, c'était fini. Il était parti, enfin, je crois. Je n'ai rien vu.Les élèves s'agitaient autour de moi. Je me suis relevée. J'ai fondu en larmes. Certains élèves sont sortis pour aller chercher de l'aide, d'autres sont restés autour de moi... je me sentais perdue... je ne comprenais pas ce qu'il venait de se passer... j'ai eu l'impression qu'il s'écoulait une éternité avant de voir un adulte dans ma salle... on était vendredi: il n'y avait que trois surveillants pour mille deux cent élèves.»
Aticle de Mathieu Gregoire de "20minutes.fr"
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